Vous êtes ou souhaitez devenir formateur indépendant et vous cherchez des informations sur vos obligations en matière d’assurance professionnelle ? Cet article répond à toutes vos questions sur les assurances obligatoires pour formateur, les tarifs et où souscrire.
- Orus – Rc Pro modulable 100% en ligne
- Hiscox – Spécialiste des métiers de conseil
- Wemind – Engagée auprès des indépendants
- Stello – Protection sur-mesure et évolutive
- Simplis – Nombreux métiers couverts
Notre sélection des d’acteurs de l’assurance RC Pro formateur indépendant
Orus
Orus est une solution d’assurances professionnelles destinée aux indépendants, freelances, TPE et PME. Cette start-up lancée en 2021 propose une offre plus adaptée, plus compétitive et plus transparente pour répondre au mieux aux attentes et aux besoins des formateurs indépendants.
Les contrats RC Pro et multirisque sont modulables et flexibles. Les plafonds sont flexibles et peuvent aller jusqu’à 5 millions d’euros. La franchise s’élève entre 0 et 1 500€. Les freelances nomades peuvent souscrire en option à la formule “Monder entier” qui vous permet d’être couverts à l’étranger, y compris aux Etats-Unis et au Canada. Les assurances Perte d’exploitation, Matériel et Protection Juridique sont des garanties optionnelles lorsque vous souscrivez à la RC Pro ou la multirisque d’Orus. Autre avantage ? C’est l’un des seuls assureurs qui proposent des contrats sans engagement en France.
Hiscox
Hiscox est un assureur spécialiste des freelances et indépendants, expert dans l’assurance des métiers de l’informatique, du digital, du conseil, de la sécurité, du marketing, de la formation, du bien-être et de l’aide à la personne.
Cette spécialisation leur permet de proposer une offre adaptée à ces professionnels grâce à une équipe d’experts-métier, avec 3 formules proposées et accessibles sur la RC Pro. Des garanties en option peuvent compléter intelligemment votre offre de base afin de profiter d’une assurance correspondant parfaitement à votre activité (multirisque professionnelle, protection juridique, cyber-risques, perte d’exploitation, assistance…).
Stello
Courtier en assurances professionnelles en ligne, Stello est une start-up proposant une large gamme de produits d’assurance dont une mutuelle et une RC Pro pour les formateurs.
De nombreuses autres assurances sont proposées, dont une assurance risques cyber. Idéal si vous souhaitez souscrire à toutes vos assurances professionnelles chez le même acteur ! Cet acteur moderne et en ligne profite de son expérience et de son réseau d’assureurs pour proposer une offre modulable et adaptée à vos besoins.
Wemind
Wemind est une solution d’assurance en ligne destinée aux freelances. Son offre couvre la mutuelle et la prévoyance, mais aussi la RC Pro.
Avec trois formules tarifaires et des niveaux de couverture très satisfaisants, elle s’adapte aux besoins de tous. Wemind se distingue par son implication auprès des indépendants (création d’un néo-syndicat, d’un fonds de solidarité, d’un comité d’entreprise) et permet d’intégrer une communauté active de freelances.
Simplis
Simplis est une solution d’assurances professionnelles 100% en ligne qui se consacre aux auto-entrepreneurs et indépendants. Grâce à son réseau de 30 partenaires, l’offre de Simplis est vaste : RC pro, décennale, multirisque, mutuelle, prévoyance, … Plus de 1 300 activités sont couvertes.
L’offre est entièrement digitale et la souscription se fait en ligne en quelques minutes. Les tarifs sont sur devis et adapté à vos besoins. L’avantage de Simplis est que vous pouvez souscrire à toutes vos assurances pro chez un seul acteur.
Est-il obligatoire de souscrire une assurance quand on est formateur ?
D’une manière générale, l’activité de formateur n’étant pas une profession réglementée, aucune assurance n’est obligatoire, qu’il s’agisse de l’assurance responsabilité civile professionnelle pour formateur ou d’une autre assurance professionnelle.
Cependant, dans le cadre de votre activité, vous êtes amené à vous exposer à certains risques. De ce fait, votre responsabilité peut être engagée à de nombreuses occasions. Un client peut se retourner contre vous s’il considère un manquement contractuel de votre part par exemple. La détention d’une assurance responsabilité civile professionnelle formateur est parfois même un critère de sélection pour certains clients particuliers, professionnels ou organismes de formation.
Les obligations relatives à la RC pour formateur professionnel d’adultes dépendent aussi et en partie de la nature des formations réalisées. Selon le domaine d’activité sur lequel vous réalisez vos formations, vous pourrez être contraint de souscrire à une assurance spécifique. C’est notamment le cas des activités dites réglementées concernant par exemple le secteur de la construction, de la santé, de la conduite, …
En l’absence d’assurance professionnelle, vous devrez potentiellement assumer vous-même les conséquences des préjudices causés dans le cadre de votre activité, c’est-à-dire verser des dommages et intérêts au client qui vous aura poursuivi en justice. Cela peut représenter des sommes importantes qui pourraient mettre en péril votre activité de formateur. Grâce à la souscription à une assurance formateur indépendant, c’est votre compagnie d’assurances qui prendra en charge le versement de ces indemnités (tant que le préjudice est couvert par votre police d’assurance).
Que couvre la RC pro pour les formateurs ?
Nous venons de la mentionner, c’est une assurance non obligatoire mais la plus recommandée pour les formateurs. La RC professionnelle couvre les dommages corporels, matériels et immatériels.
Les dommages matériels et corporels sont plutôt simples à comprendre, quant aux dommages immatériels, ils sont définis par opposition aux dommages matériels et corporels et concernent donc les dommages économiques, financiers ou encore moraux. On en distingue deux types :
- les dommages immatériels consécutifs (conséquence de dommages corporels ou matériels définis au contrat) ;
- les dommages immatériels non consécutifs (qui ne sont pas la conséquence de dommages corporels ou matériels définis au contrat).
Les garanties varient selon les contrats d’assurance mais d’une manière générale, une RC pro formateur doit vous couvrir correctement dans de nombreux cas. Voici quelques exemples :
- une erreur dans les informations communiquées lors de votre formation entraîne une perte financière pour un de vos clients ;
- vous n’avez pas respecté le cahier des charges de la formation et un client se retourne contre vous ;
- vous avez divulgué des informations confidentielles ;
- vous avez transmis un virus informatique via clé USB à un client.
Comment choisir et comparer les assurances pour formateurs ?
Pour choisir votre assurance professionnelle, vous devrez faire plusieurs demandes de devis. Il faudra comparer les prix, mais aussi ce que comprennent les offres. En effet, même si la question du prix est importante, le niveau de garantie et les autres éléments du contrat sont tout aussi (sinon plus !) importants.
Certains assureurs proposent des offres dédiées à votre branche de métier, d’autres sont même spécialisés dans votre métier. Pour comparer les offres, pensez à vérifier les points suivants :
- Quelles sont les assurances incluses ou en option ?
- Quelles sont les garanties prises en charge et les niveaux de garantie ?
- Quel est le montant de la franchise ?
- Quelles sont les options complémentaires disponibles ?
- Quelle est la réputation de l’assureur ? la disponibilité du service assistance ?
Combien coûte une RC pro pour formateur ?
Plusieurs facteurs influencent les tarifs proposés pour une assurance RC Pro formateur :
- le statut juridique de votre entreprise ;
- le chiffre d’affaires ;
- votre expérience professionnelle dans le métier ;
- le plafond de garantie souhaité ;
- le montant de la franchise ;
- les options souscrites ;
- la localisation.
Avec autant d’éléments, de situations et d’acteurs sur le marché, il est difficile de donner une estimation précise du prix d’une assurance pro pour les formateurs. Pour vous donner un ordre d’idée, il faudra compter aux alentours de 180€/an minimum pour une RC Pro. La multirisque (qui inclut souvent la RC Pro) s’élève à environ 300€/an minimum.
Les autres assurances professionnelles à envisager pour les formateurs
D’autres types d’assurances présentent souvent un intérêt pour les formateurs. Certains peuvent être obligatoires, alors que d’autres restent facultatifs.
Comme nous l’évoquions précédemment, la responsabilité civile d’exploitation couvre votre entreprise pour les dommages corporels, matériels et immatériels en dehors de la réalisation directe de vos prestations, c’est-à-dire en dehors de vos formations.
L’assurance auto est obligatoire si vous utilisez un véhicule pour vos déplacements professionnels. Si vous avez des salariés, la mutuelle est obligatoire. Si vous exercez seul, la mutuelle TNS et la prévoyance sont souvent recommandées pour un formateur, pour couvrir vos dépenses de santé et les risques liés à un à un arrêt de travail. Vous pouvez aussi vous renseigner sur la protection juridique, la garantie perte d’exploitation et la garantie défense recours.
FAQ
La RC Pro est-elle obligatoire pour un formateur ?
D’un point de vue légal, la RC pro n’est pas obligatoire pour tous les formateurs, mais peut l’être dans certains cas selon la nature des formations. Elle reste malgré tout fortement recommandée pour tous.
Quel est le tarif moyen d’une assurance pour formateur ?
De nombreux facteurs influencent le prix d’une assurance professionnelle pour formateur. Il est difficile de donner un tarif moyen mais il faudra compter au minimum 175€/an.
Quels sont les risques à couvrir pour un formateur ?
Il est recommandé aux formateurs de souscrire à une assurance professionnelle pour se protéger des dommages corporels, matériels et immatériels causés aux tiers, à vous-même et à votre équipement de travail dans le cadre de l’exercice de votre activité.
